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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Décocéram
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S DEPOT SERVICE CARRELAGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S DEPOT SERVICE CARRELAGES
Décocéram, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1443533
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2027
S DEPOT SERVICE CARRELAGES de Décocéram

Présentation de la marque S DEPOT SERVICE CARRELAGES

Déposée le 30 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Décocéram auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S DEPOT SERVICE CARRELAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Décocéram domicilié(e) 689 rue Nicéphore Niepce - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 777 499 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque S DEPOT SERVICE CARRELAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S DEPOT SERVICE CARRELAGES arrivera à expiration en date du 30 décembre 2027.

Décocéram a également déposé les autres marques suivantes : MARBRILUX , Paul Tordo


Décocéram, Société par actions simplifiée à associé unique - 689 rue Nicéphore Niepce - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 779777499


MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2007 n°2353287 - Publication au BOPI 2007-10-15

Renouvellement sans limitation n°2102730 - Publication au BOPI 1998-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 18 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245867 - Publication au BOPI 1997-11-18

Inscription le 18 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245868 - Publication au BOPI 1997-11-18

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2017 n°2662446 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-23

Des matériaux de construction non métalliques, revêtements de murs et de sols non en matière plastique, carrelages.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.